Mentions légales
Identité et coordonnées de SGI.
Les informations identifiées comme en attente ci-dessous restent à compléter. Cette page ne constitue pas une déclaration de conformité juridique complète.
Éditeur
SGI — Saint Georges Informatique
Entrepreneur individuel : Monsieur Matthieu Devis
Régime : micro-entreprise
Responsable de publication : Matthieu Devis
5 rue de la Tannerie · 69220 Belleville-en-Beaujolais
SIRET communiqué : 539 775 205 00039
Téléphone : 07 45 63 91 49
E-mail : [email protected]
Informations administratives
Statut communiqué : entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise. Le régime de TVA reste à confirmer sur les documents officiels. Nom commercial : SGI. Immatriculation applicable à vérifier sur les documents officiels.
Hébergement
Le site est hébergé sur Cloudflare Pages par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 888 993 5273. Site : www.cloudflare.com. Le nom de domaine et la messagerie restent administrés chez Infomaniak ; les DNS sont gérés par Cloudflare.
Médiation de la consommation
Un médiateur de la consommation extérieur à SGI doit être désigné parmi les organismes référencés compétents. Ses coordonnées et son site seront ajoutés après adhésion effective. Désignation du médiateur : en attente. Ce point reste à régulariser ; le responsable de SGI ne peut pas être son propre médiateur.
Services à la personne
Numéro communiqué par SGI : SAP 846 925 149 69. Le récépissé et la concordance avec l’identité juridique restent à vérifier. Ce numéro ne constitue pas un agrément et ne rend pas toutes les prestations éligibles à un avantage fiscal. L’avance immédiate du crédit d’impôt n’est pas activée.
Prestations et conditions commerciales
Le devis précise le périmètre, les prix, les modalités de règlement et les délais convenus. Les conditions de vente, garanties et informations relatives à la rétractation, lorsque applicables, restent à formaliser avant activation d’un parcours de vente ou réservation en ligne.
Créations et droits
L’utilisation de contenus, logiciels, musiques et créations est soumise aux droits et licences applicables. Les droits remis au client doivent être précisés dans le devis ou le contrat.